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 Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.

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Titou
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Titou

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MessageSujet: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeLun 25 Aoû 2008 - 22:23

Pour ceux qui le demandent à chaque fois il vous faut les papiers suivants :

Origine vendeur ou pays vendeur :
- Certificat d'immatriculation etranger (carte grise)
- Certificat de conformite europeenne (fournis par le concessionnaire étranger lors de la vente neuve)
- Certificat d'importation (a demander a la maison mere de la marque du pays etranger)
- Facture de la cession du vehicule (avec le km, marque, n de serie, prix, nom vendeur, les adresses...)
- Certificat de cession de vehicule (la version francaise est mieux)

Le certificat d'importation n'est pas utile à la base mais comme il n'y a pas les memes inscriptions sur les anciennes CG etrangeres par rapport aux francaises c'est mieux de l'avoir pour la prefecture.

Ensuite vous amenez tous les papiers precedents aux impots et ils vous remettent un quitus.

Avec tous les autres papiers + le quitus et une demande d'immatriculation vous allez à la prefecture pour demander votre nouvelle CG!

Ceci est pour une moto avec les papiers en 78Kw (soit 106cv) sinon la galere du passage aux mines ne vaut vraiment pas le cout (financier).
Par ailleurs, il faut savoir, que si le vehicule a moins de 2 ans ou moins de 6000km vous allez devoir payer une taxe pour obtenir le quitus aux impots (demandez le prix avant...)


Dernière édition par Titou le Jeu 26 Mar 2009 - 13:33, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeLun 25 Aoû 2008 - 22:31

merci titou Wink
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeLun 25 Aoû 2008 - 23:43

moi j trouve pas le certif européen pour fury et la concess me dit ne plus les avoir!!!

va falloir j en fasse refaire! mais ou! j les appel demain pour savoir,j verrai bien
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 7:19

si je me rappel bien les fraits de douane pour un vehicule neuf est de 16% du prix d'achat (suisse-france)
si mes souvenir sont bon hein. What a Face
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 8:06

chriszx6rr a écrit:
moi j trouve pas le certif européen pour fury et la concess me dit ne plus les avoir!!!

va falloir j en fasse refaire! mais ou! j les appel demain pour savoir,j verrai bien

oui appelle lol!

16% ici c'est 21 % :-\

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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 8:33

fury.joa a écrit:
chriszx6rr a écrit:
moi j trouve pas le certif européen pour fury et la concess me dit ne plus les avoir!!!

va falloir j en fasse refaire! mais ou! j les appel demain pour savoir,j verrai bien

oui appelle lol!

16% ici c'est 21 % :-\

ben j'ai ma mémoire qui flanche lol!
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 10:06

jerome74 a écrit:
fury.joa a écrit:
chriszx6rr a écrit:
moi j trouve pas le certif européen pour fury et la concess me dit ne plus les avoir!!!

va falloir j en fasse refaire! mais ou! j les appel demain pour savoir,j verrai bien

oui appelle lol!

16% ici c'est 21 % :-\

ben j'ai ma mémoire qui flanche lol!

Ah non je sais pas pour la france c'est surement 16%, mais en belgique c'est 21% lol! Wink

_________________
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 11:07

ha oui lol! mais je me suis peut être trompé sur le 16 car ça remonte a un an et je ne me souvient plus trop ce qu'elle ma raconté la dame de la prefecture. Sleep
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 26 Aoû 2008 - 11:59

Le taux varie entre la TVA d'un pays a l'autre alors les frais de suisse a france et de belgique a france ne sont pas les memes!
Mais ces tarifs doivent etre degressif (logiquement) jusqu'au 2 ans du vehicule et les 6000km!

L'avantage d'acheter a l'etranger est qu'il n'y a pas de machine RSV là bas donc vous pouvez acheter une moto accidenté avec la carte grise.

Ensuite vous la reparez et vous pouvez rouler avec!

Par ailleurs il n'y a vraiment qu'en suisse et en belgique où on peut trouver des motos en 78kw... ailleurs faut laisser tomber ca coutera plus cher à faire homologuer qu'acheter directement en france!

@chris : Tous les concessionnaires ou les officiels peuvent avoir des duplicatas Wink
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 20:39

Titou a écrit:
Pour ceux qui le demandent à chaque fois il vous faut les papiers suivants :

Origine vendeur ou pays vendeur :
- Certificat d'immatriculation etranger (carte grise)
- Certificat de conformite europeenne (fournis par le concessionnaire lors de la vente neuve)
- Certificat d'importation (a demander a la maison mere de la marque du pays etranger)
- Facture de la session du vehicule (avec le km, marque, n de serie, prix, nom vendeur, les adresses...)
- Certificat de session de vehicule (la version francaise est mieux)

Le certificat d'importation n'est pas utile à la base mais comme il n'y a pas les memes inscriptions sur les anciennes CG etrangeres par rapport aux francaises c'est mieux de l'avoir pour la prefecture.

Ensuite vous amenez tous les papiers precedents aux impots et ils vous remettent un quitus.

Avec tous les autres papiers + le quitus et une demande d'immatriculation vous allez à la prefecture pour demander votre nouvelle CG!

Ceci est pour une moto avec les papiers en 78Kw (soit 106cv) sinon la galere du passage aux mines ne vaut vraiment pas le cout (financier).
Par ailleurs, il faut savoir, que si le vehicule a moins de 2 ans ou moins de 6000km vous allez devoir payer une taxe pour obtenir le quitus aux impots (demandez le prix avant...)



et pour une moto qui a des papiers en 25 KW tu pense que ca passe Question Question
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 2 Sep 2008 - 22:55

Si la moto existe en 25Kw en france ben pas de soucis Wink
Mais si c'est un 6R en 34ch... là y aura un soucis Wink
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeJeu 19 Fév 2009 - 21:02

oui le 6r en 25 kw je me suis fait avoir .

quelqu'un peut t'il me dire comment on fait pour savoir si c'est le meme modele qu'en france en regardant le certif de conformité

je pense que c'est le code b1h pour k3 ou c1k pour k5 mais pas sur que ça suffise
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeSam 10 Avr 2010 - 6:43

Salut toutle monde , et pour l achat d' une moto d' ocasion a l étranger ça ce passe comment?
C est plus avantageux ou ?
En Belgique en allemagne en Hollande LOL ?
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeVen 16 Avr 2010 - 15:24

Thibault a écrit:
Salut toutle monde , et pour l achat d' une moto d' ocasion a l étranger ça ce passe comment?
C est plus avantageux ou ?
En Belgique en allemagne en Hollande LOL ?

En belgique oui car souvent papier en 100cv mais en vrai en full et moins cher aussi Wink

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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 19 Avr 2011 - 6:43

Je me suis fait avoir à la prefecture il ne trouve pas le modele qui est sur certificat européen
du coup je vais allez voir chez kawa si ils peuvent me fournir une attestation ou un truc qui me permetra l'immatriculation

Merci pour vos infos je vous tiens au jus
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeMar 19 Avr 2011 - 7:11

J 'ai oublié de vous demander
pour - Certificat d'importation (a demander a la maison mere de la marque du pays etranger)

je demander a kawa france ou je doit appeler la maison mere belgique ? ou sa ce fait par courrier?
Merci de vos réponse
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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitimeLun 21 Nov 2011 - 16:05

Alors j'ai l'occasion d'avoir une ZX6R de 2008 mais belge, elle appartiens à un français qui ne la pas fait immatriculer en français et qui la vend avec les papiers les belges donc les papiers barré sont encore à l'ancien propriétaire cela peut il poser problème.
Sachant que la carte Grise est en 25 kW donc 34 Ch, est ce que je dois passer a la DRIE pour la mise en conformité ou cela peux passer comme ca?

Le certificat de conformité européen est a demander à Kawasaki ou faut il passer par un concessionnaire.

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MessageSujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.   Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Icon_minitime

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