Salut tout le monde
j'ai entendu dire par ci par là qu'en 2011, il faudrait que les motos qui roulent sur circuit possèdent soit une carte grise, soit un dossier RSV...
Or, pour rouler en entrainement ce n'était pas necessaire.
Par exemple, ma moto n'est pas en RSV, le 2e propriétaire avant moi à vendu l a moto à l'acheteur précédent pour tourner sur piste avec une photocopie de la carte grise, que l'acheteur me précédant n'a pas fait refaire car la moto etait destinée uniquement à la piste...
Moi, de meme, j'ai la photocopie de la carte grise du 1er prorpiétaire...

donc:
cette rumeur concernant l'obligation d'une carte grise ou dossier RSV obligatoire meme en entrainement est elle vraie?
possible de faire re faire une carte grise à une moto avec photocopie de carte grise du 1er propriétaire? si oui quelles en sont les modalités? (expert pour vérifier l'état de la moto?, tarif,...)

merci

A mon avis tu devrait aller voir a la sous-préfecture, car maintenant tous les véhicules a moteur meme non homologué doivent avoir un numéro d'immat, ce qui pourrait te servir de de cg par exemple, c'est pas payant pour l'instant alors renseigne toi vite! tu peux aussi faire la demande par internet! Je pense que sa, sa pourra remplacer le dossier rsv!

Pour l'instant je n'ai pas eu l'info mais si ce n'est pas fait en 2011 ca sera surement fait plus tard.

Pourquoi? En bien pour éviter de rouler sur piste avec des motos volées.

Pour prouver que la moto est en ta possession tu as trois choses que tu peux montrer :
- Certificat de vente du concessionnaire à ton nom si moto achetée neuve
- CG
- Dossier RSV

Toi, apparemment, tu n'as ni l'un ni l'autre. Donc en gros t'es dans la M... parce que la moto que tu n'as ne t'appartient pas légalement!
Un certificat de vente ou une photocopie n'est pas un titre de propriété.
Le 1er gars qui a vendu la moto avec la photocopie a surement du vendre la CG a un autre gars pour se faire un max de rond!
Du coup, cette CG a surement servi à refrapper des numéros sur un cadre neuf d'une brele volée.
A coup sur, si tu vas au commissariat avec le numero de chassis de la moto que t'as et qu'ils regardent à qui elle appartient, ça ne sera pas toi!
Donc le gars qui a la CG peut demander à ce que tu lui rende la moto ou alors tu peux etre inculpé pour usage frauduleux de numero de CG

Le seul moyen pour éviter les soucis c'est que tu vendes la moto en pieces parce que si tu la revend comme ça tu fous dans la M... le futur proprio!

Dsl!

Et comment vont faire ceux qui ont des motos qui sont issues de la compèt et n'ont donc jamais existé?

Exemple, celles venant de chez MG qui sont montées de toute pièce sur place? Une facture "moto de compétition" suffit?

Le mec a qui j ai acheter la moto était policier, et il m a sorti un certificat me prouvant que la moto n était pas volée ni gagée...

Même avec ce certificat et la photocopie de la carte grise je suis quand même mal barré en gros...

@ Gaby : les motos "compétition" ca sera comme les motos neuves jamais immatriculée
@Yoshi : oui elle est pas volée mais elle est "pas à toi"! Pose la question à la gendarmerie du coin ou au commissariat du coin et tu verras bien ce qu'ils diront (le top ca serait dans son commissariat ^^)

Mouai, ce n'est que mon avis, mais les seuls qui ne seront pas emmer/dés par ça, ce sont ceux qui tirent les breles !
Ceux là arriveront toujours a les fourguer et se faire de la thune d'une manière ou d'une autre...

Un peu comme les armes quoi: tu peux faire les lois que tu veux, les truants (par définition) en auront toujours !