| Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. |    |
|
|
| Auteur | Message |
|---|
Titou
Admin
Age : 27
Inscrit le : 13 Sep 2006
Messages : 11113
Localisation : Lyon (Allez l'OM lol)
Modèle/Année : 10R K4 (qui se sent seul...)
Couleur : Blanc
 |  Sujet: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir.  Lun 25 Aoû 2008 - 21:23 | |
| Pour ceux qui le demandent à chaque fois il vous faut les papiers suivants :
Origine vendeur ou pays vendeur :
- Certificat d'immatriculation etranger (carte grise)
- Certificat de conformite europeenne (fournis par le concessionnaire lors de la vente neuve)
- Certificat d'importation (a demander a la maison mere de la marque du pays etranger)
- Facture de la session du vehicule (avec le km, marque, n de serie, prix, nom vendeur, les adresses...)
- Certificat de session de vehicule (la version francaise est mieux)
Le certificat d'importation n'est pas utile à la base mais comme il n'y a pas les memes inscriptions sur les anciennes CG etrangeres par rapport aux francaises c'est mieux de l'avoir pour la prefecture.
Ensuite vous amenez tous les papiers precedents aux impots et ils vous remettent un quitus.
Avec tous les autres papiers + le quitus et une demande d'immatriculation vous allez à la prefecture pour demander votre nouvelle CG!
Ceci est pour une moto avec les papiers en 78Kw (soit 106cv) sinon la galere du passage aux mines ne vaut vraiment pas le cout (financier).
Par ailleurs, il faut savoir, que si le vehicule a moins de 2 ans ou moins de 6000km vous allez devoir payer une taxe pour obtenir le quitus aux impots (demandez le prix avant...)
Dernière édition par Titou le Mar 30 Sep 2008 - 21:54, édité 1 fois |
|
 | |
DRIC 78
Samuraï
Age : 27
Inscrit le : 27 Avr 2008
Messages : 1495
Localisation : FLINS SUR SEINE
Modèle/Année : ZX6R 2008
Couleur : VERT
| | Sujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Lun 25 Aoû 2008 - 21:31 | |
| merci titou 
_________________
la green team veille
 |
|
| | |
chriszx6rr
Modo
Age : 26
Inscrit le : 13 Sep 2006
Messages : 17624
Localisation : chalon sur saone/lons le saunier
Modèle/Année : r6 '07
Couleur : noir nacré rouge
| |
| | |
jerome74
Shogun
Age : 28
Inscrit le : 05 Juil 2008
Messages : 1747
Localisation : 74
Modèle/Année : ZX6R 1995 et 65400kms (justine)
Couleur : VERTE/STICKER BLANC
| | Sujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Mar 26 Aoû 2008 - 6:19 | |
| si je me rappel bien les fraits de douane pour un vehicule neuf est de 16% du prix d'achat (suisse-france)
si mes souvenir sont bon hein. 
_________________
Le respect et la première des choses a apprendre dans la vie!
http://sjerome74.labrute.fr |
|
| | |
fury.joa
Modo
Age : 27
Inscrit le : 02 Oct 2006
Messages : 6716
Localisation : BELGIQUE (Charleroi)
Modèle/Année : ZX6R K7,8 :) - VERT biensur
Couleur : VERT
| | Sujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Mar 26 Aoû 2008 - 7:06 | |
| | chriszx6rr a écrit: | moi j trouve pas le certif européen pour fury et la concess me dit ne plus les avoir!!!
va falloir j en fasse refaire! mais ou! j les appel demain pour savoir,j verrai bien |
oui appelle 
16% ici c'est 21 % 
_________________
 |
|
| | |
jerome74
Shogun
Age : 28
Inscrit le : 05 Juil 2008
Messages : 1747
Localisation : 74
Modèle/Année : ZX6R 1995 et 65400kms (justine)
Couleur : VERTE/STICKER BLANC
| | Sujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Mar 26 Aoû 2008 - 7:33 | |
| | fury.joa a écrit: | | chriszx6rr a écrit: | moi j trouve pas le certif européen pour fury et la concess me dit ne plus les avoir!!!
va falloir j en fasse refaire! mais ou! j les appel demain pour savoir,j verrai bien |
oui appelle
16% ici c'est 21 % |
ben j'ai ma mémoire qui flanche
_________________
Le respect et la première des choses a apprendre dans la vie!
http://sjerome74.labrute.fr |
|
| | |
fury.joa
Modo
Age : 27
Inscrit le : 02 Oct 2006
Messages : 6716
Localisation : BELGIQUE (Charleroi)
Modèle/Année : ZX6R K7,8 :) - VERT biensur
Couleur : VERT
| | Sujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Mar 26 Aoû 2008 - 9:06 | |
| | jerome74 a écrit: | | fury.joa a écrit: | | chriszx6rr a écrit: | moi j trouve pas le certif européen pour fury et la concess me dit ne plus les avoir!!!
va falloir j en fasse refaire! mais ou! j les appel demain pour savoir,j verrai bien |
oui appelle
16% ici c'est 21 % |
ben j'ai ma mémoire qui flanche |
Ah non je sais pas pour la france c'est surement 16%, mais en belgique c'est 21%
_________________
|
|
| | |
jerome74
Shogun
Age : 28
Inscrit le : 05 Juil 2008
Messages : 1747
Localisation : 74
Modèle/Année : ZX6R 1995 et 65400kms (justine)
Couleur : VERTE/STICKER BLANC
| | Sujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Mar 26 Aoû 2008 - 10:07 | |
| ha oui mais je me suis peut être trompé sur le 16 car ça remonte a un an et je ne me souvient plus trop ce qu'elle ma raconté la dame de la prefecture. 
_________________
Le respect et la première des choses a apprendre dans la vie!
http://sjerome74.labrute.fr |
|
| | |
Titou
Admin
Age : 27
Inscrit le : 13 Sep 2006
Messages : 11113
Localisation : Lyon (Allez l'OM lol)
Modèle/Année : 10R K4 (qui se sent seul...)
Couleur : Blanc
| | Sujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Mar 26 Aoû 2008 - 10:59 | |
| Le taux varie entre la TVA d'un pays a l'autre alors les frais de suisse a france et de belgique a france ne sont pas les memes!
Mais ces tarifs doivent etre degressif (logiquement) jusqu'au 2 ans du vehicule et les 6000km!
L'avantage d'acheter a l'etranger est qu'il n'y a pas de machine RSV là bas donc vous pouvez acheter une moto accidenté avec la carte grise.
Ensuite vous la reparez et vous pouvez rouler avec!
Par ailleurs il n'y a vraiment qu'en suisse et en belgique où on peut trouver des motos en 78kw... ailleurs faut laisser tomber ca coutera plus cher à faire homologuer qu'acheter directement en france!
@chris : Tous les concessionnaires ou les officiels peuvent avoir des duplicatas |
|
| | |
tonio
Yamabushi
Age : 42
Inscrit le : 15 Sep 2006
Messages : 245
Localisation : wasquehal
Modèle/Année : zx6r /07
Couleur : verte
| | Sujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Mar 2 Sep 2008 - 19:39 | |
| | Titou a écrit: | Pour ceux qui le demandent à chaque fois il vous faut les papiers suivants :
Origine vendeur ou pays vendeur :
- Certificat d'immatriculation etranger (carte grise)
- Certificat de conformite europeenne (fournis par le concessionnaire lors de la vente neuve)
- Certificat d'importation (a demander a la maison mere de la marque du pays etranger)
- Facture de la session du vehicule (avec le km, marque, n de serie, prix, nom vendeur, les adresses...)
- Certificat de session de vehicule (la version francaise est mieux)
Le certificat d'importation n'est pas utile à la base mais comme il n'y a pas les memes inscriptions sur les anciennes CG etrangeres par rapport aux francaises c'est mieux de l'avoir pour la prefecture.
Ensuite vous amenez tous les papiers precedents aux impots et ils vous remettent un quitus.
Avec tous les autres papiers + le quitus et une demande d'immatriculation vous allez à la prefecture pour demander votre nouvelle CG!
Ceci est pour une moto avec les papiers en 78Kw (soit 106cv) sinon la galere du passage aux mines ne vaut vraiment pas le cout (financier).
Par ailleurs, il faut savoir, que si le vehicule a moins de 2 ans ou moins de 6000km vous allez devoir payer une taxe pour obtenir le quitus aux impots (demandez le prix avant...) |
et pour une moto qui a des papiers en 25 KW tu pense que ca passe  |
|
| | |
Titou
Admin
Age : 27
Inscrit le : 13 Sep 2006
Messages : 11113
Localisation : Lyon (Allez l'OM lol)
Modèle/Année : 10R K4 (qui se sent seul...)
Couleur : Blanc
| | Sujet: Re: Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. Mar 2 Sep 2008 - 21:55 | |
| Si la moto existe en 25Kw en france ben pas de soucis
Mais si c'est un 6R en 34ch... là y aura un soucis |
|
| | |
| Acheter une moto à l'étranger, les papiers à avoir. | |
|
